Appel de résolutions 2023

L’assemblée générale annuelle (A.G.A.) du Réseau canadien de DÉC aura lieu le 8 juin 2023 à 13h Est (10h Pacifique, 11h Rocheuses, 12h Centre, 14h Atlantique, 14h30 Terre-Neuve) en ligne. Toutes les résolutions doivent être soumises au plus tard le 18 avril 2023 à 23 h 59 heure normale du Pacifique (0 h 59 Rocheuses, 1 h 59 Centre, 2 h 59 Est, 3 h 59 Atlantique, 4 h 29 Terre-Neuve).

Une résolution urgente peut être soumise après la date limite du 18 avril, 2023, si elle respecte toutes les conditions suivantes :

1. la question traite d’évènements qui sont survenus après l’échéance de la soumission ;
2. elle respecte les exigences de soumission normales ;
3. elle est soumise au bureau du RCDÉC à Victoriaville au plus tard le 19 mai 2023, à midi (heure de l’Est), vingt (20) jours avant l’AGA. 

Toutes les personnes ayant parrainé des résolutions seront contactées au plus tard le 4 mai, 2023. Ces personnes seront ensuite avisées que leur résolution sera présentée au cours de l’AGA, ou que leur résolution a été rejetée, car elle ne respectait pas les exigences requises.

Exigences des soumissions

Les résolutions doivent être soumises par deux (2) membres en règle (un membre propose la résolution, l’autre appuie la proposition) et doivent respecter les critères suivants :

1. Traiter d’une question de principe ayant une portée nationale ou régionale, ou traiter des opérations internes du RCDÉC.
2. Relever du ressort du développement économique communautaire dans son ensemble.
3. Nécessiter une mesure particulière du RCDÉC.

Directives pour le formulaire de soumission

La résolution doit être soumise en un seul exemplaire imprimé et traiter d’un seul sujet. La résolution doit contenir un maximum de deux (2) clauses d’introduction (commençant par les mots : « Attendu que »), une clause essentielle (commençant par les mots : « Qu’il soit résolu que ») et peut être accompagnée d’une note de 250 mots maximum qui explique l’origine de la résolution.  (Voir les Directives pour la préparation de résolutions destinées au RCDÉC)

Circulation des résolutions

Le comité des résolutions s’assurera que les résolutions (amendées ou regroupées si nécessaire) sont traduites précisément et affichées sur le site Web du RCDÉC d’ici le 4 mai, 2023. Dans le cas de résolutions urgentes, le comité des résolutions doit s’assurer que leur traduction est exacte, et qu’un exemplaire de chacune d’entre elles est distribué à l’A.G.A.

Veuillez adresser tous les documents à ce sujet au Réseau par courriel ()

Tous les documents reliés à l’A.G.A. sont disponibles en ligne sur notre site Web.  

MODÈLE DE RÉSOLUTION

COURT TITRE :	Promouvoir le DÉC
NOM DU PARRAIN :	Mary Smith, appuyée par Bob Jones
ATTENDU QUE :	Le développement économique communautaire est insuffisamment compris par le grand public
ET ATTENDU QUE :	La visibilité est la première étape de la sensibilisation
QU’IL SOIT RÉSOLU QUE :	Les administrateurs du conseil d’administration du RCDÉC portent des tee-shirts au dos desquels l’énoncé de mission de l’organisme est blasonné.