Appel de résolutions 2009
L’assemblée générale annuelle (A.G.A.) du Réseau canadien de DÉC se tiendra le 4 juin, durant le Congrès pancanadien annuel de DÉC à Winnipeg, Manitoba. Toutes les résolutions doivent être transmises à Bianca Mathieu par courriel au plus tard le 22 mars à 16 h (heure du Pacifique). Les résolutions tardives seront conservées pour l’A.G.A. de l’année suivante.
Toutes les personnes ayant parrainé des résolutions seront contactées au plus tard le 13 mai. Ces personnes seront ensuite avisées que leur résolution sera présentée au cours de l’A.G.A., ou que leur résolution a été rejetée, car elle ne respectait pas les exigences requises.
Une résolution urgente peut être soumise après l’échéance si elle respecte toutes les conditions suivantes :
- la question traite d’évènements qui sont survenus après l’échéance de la soumission ;
- elle respecte les exigences de soumission normales ;
- elle est soumise au plus tard le 15 mai 2009, à midi (heure du Pacifique), sept (7) jours avant l’A.G.A., au bureau du RCDÉC de Victoria.
Appel de résolutions 2009 (PDF)
Exigences des soumissions
Les résolutions doivent être soumises par deux (2) membres en règle (un membre propose la résolution, l’autre appuie la proposition) et doivent respecter les critères suivants :
- Traiter d’une question de principe ayant une portée nationale ou régionale, ou traiter des opérations internes du RCDÉC.
- Relever du ressort du développement économique communautaire dans son ensemble.
- Nécessiter une mesure particulière du RCDÉC.
Format de la soumission
La résolution doit être soumise en un seul exemplaire imprimé et traiter d’un seul sujet. La résolution doit contenir un maximum de deux (2) clauses d’introduction (commençant par les mots : « Attendu que »), une clause essentielle (commençant par les mots : « Qu’il soit résolu que ») et peut être accompagnée d’une note de 250 mots maximum qui explique l’origine de la résolution. (Voir – Directives pour la préparation de résolutions destinées au RCDÉC)
Circulation des résolutions
Le comité des résolutions s’assurera que les résolutions (amendées ou regroupées si nécessaire) sont traduites précisément et affichées sur le site Web du RCDÉC d’ici le 3 mai. Dans le cas de résolutions urgentes, le comité des résolutions doit s’assurer que leur traduction est exacte, et qu’un exemplaire imprimé de chacune d’entre elles est distribué au moment de l’inscription à l’A.G.A.
Veuillez adresser tous les documents à ce sujet à Bianca Mathieu par courriel , par télécopie (250) 386-9984 ou par courrier : 211-620 View street, Victoria, BC, V8W 1J6.
MODÈLE DE RÉSOLUTION
COURT TITRE : Promouvoir le DÉC.
Nom du parrain : Mary Smith, appuyée par Bob Jones.
ATTENDU QUE : Le développement économique communautaire est insuffisamment compris par le grand public.
ET ATTENDU QUE : La visibilité est la première étape de la sensibilisation.
QU’IL SOIT RÉSOLU QUE : Les administrateurs du conseil d’administration du RCDÉC portent des tee-shirts orange vif au dos desquels l’énoncé de mission de l’organisme est blasonné.
Adopté par le conseil d’administration, le 30 janvier 2008.
